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Marques déposées par COMBES Norbert
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CALIFORNIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA
COMBES Norbert

Numéro de dépôt :
3235414
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
CALIFORNIA de COMBES Norbert

Présentation de la marque CALIFORNIA

Déposée le 30 juin 2003 par COMBES Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est COMBES Norbert domicilié(e) Km 3 Rte de NARBONNE,66380 PIA - 66380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBES Norbert domicilié(e) Km 3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France.

La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 30 juin 2013.

COMBES Norbert a également déposé les autres marques suivantes : AZURA , AQUAPOLIS , BAHIA , BAHAMA , ANTIGUA , CARAÏBA , STARPOOL , ATHENA , X. TREM , NIDAB


COMBES Norbert - Km 3 Rte de NARBONNE,66380 PIA - 66380 - France


COMBES Norbert - Km 3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

– piscines. – construction transportable non métallique. – jeux, jouets. – bassins (piscines, articles de jeu ou de sport, constructions métallique et non métallique). – coque polyester (piscines, articles de jeu ou de sport et construction non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].